En accord avec les Conditions Générales de Vente de l’entreprise individuelle Mme CLAUDE services et
créations, dont le siège social est situé 9 rue Marius Ferran – 86200 LOUDUN, immatriculée à la chambre
des métiers et de l’artisanat de Poitiers sous le numéro 94780079300012 et de l'Acheteur, dans le cadre
de toute vente de marchandises et prestation de broderie, sauf stipulations contraires explicitement
mentionnées dans mes offres.
Définition
- Mes prix, conformes à la réglementation en vigueur, sont fixés sur mes devis : ils s'entendent hors
transport et emballage à retirés à mon atelier de broderie.
- En qualité de micro-entreprise la TVA est non applicable, (article 293B du Code Général des Impôts),
mes prix s’entendent donc net sans TVA.
- Les prix sont calculés hors support à broder en fonction de la taille et la complexité des motifs
demandés, sur la base d’un barème de prix par nombre de point de broderie., auxquels s’ajoutent les
fournitures (stabilisateurs, fils, etc…).
- Le prix des broderies s’évalue en fonction du motif, il faut calculer le nombre de points de broderie qui
vont composer l’image et qui seront variables en fonction de la taille (1) et de sa complexité (2).
1 - Le barème de broderie est dégressif :
- 0 à 100 points : 0,16 € les 100 points
- 101 à 1000 points : 0,14 € les 100 points
- 1001 à 10000 points : 0,12 € les 100 points
- 10001 à 20000 points : 0,10 € les 100 points
- 20001 à 30000 points : 0,09 € les 100 points
- 30001 à 50000 points : 0,08 € les 100 points
- 50001 à 80000 points et + : 0,07 € les 100 points
2 - Options de complexité pour la création des fichiers de broderie :
A – Fichier de broderie existant fournis par le client ou déjà brodés pour un autre client.
o Il n’y a pas de frais de confection de broderie, le nombre de points va donc
déterminer son prix.
B - Nécessite l’achat d’un fichier de broderie libre de droit en fonction de ce que vous voulez
(personnage, dessin, objet, etc.).
o Il faudra compter le coût d’achat de ce motif, je rechercherai et vous proposerai
différents motifs en fonction de votre budget et de la taille souhaitée.
o En moyenne, un achat varie entre 2,00 € et 20,00 €.
o Se rajoute ensuite le prix en fonction du nombre de points comme pour l’option A
C - Création d’un fichier de broderie de toute pièce.
o Il doit être numérisé (travail du motif sur logiciel informatique)
o Puis transformé en fichier vectoriel à la main avec mon logiciel professionnel pour
créer le fichier de broderie et optimiser le nombre de saut de fils et le minimum de
changement de couleurs
o Une participation à cette création sera facturée en fonction du temps de travail qu’il
aura nécessité. En moyenne de 15,00 à 45,00 € pour des modèles de conception
simple à moyenne.
o Se rajoute ensuite le prix en fonction du nombre de points comme pour l’option A
Si la numérisation demandée entre dans une catégorie de difficulté très inhabituelle, en fonction du
temps passé sur le travail je peux éventuellement demander un supplément de prix (le niveau de
difficulté étant basé sur la complexité du dessin proposé).
Ces prix s’entendent hors frais transport qui pourront être calculé en supplément sur demande de l’acheteur en cas de nécessité
Fait à Loudun, le 01 janvier 2022
Mme CLAUDE Services et Créations - Entreprise Individuelle - 9 rue Marius Ferran, 86200 LOUDUN